Préambule

Le site de vente en ligne www.ca-aura-creative.fr est exploité par CA Beauty Concept, Entreprise Individuelle (auto-entrepreneur) immatriculée sous le numéro SIRET 53752023100052.

Les présentes conditions régissent les ventes de produits par CA. Aura Créative à toute personne physique ou morale, ci-après dénommée “l’Acheteur”, effectuant un achat via le site internet www.ca-aura-creative.fr.

Les Conditions Générales de Vente (CGV), ainsi que la confirmation de commande, constituent le contrat de vente entre CA. Aura Créative et l’Acheteur concernant la vente des produits commandés.

Toute commande effectuée sur le site internet www.ca-aura-creative.fr implique l'acceptation préalable et sans réserve par l’Acheteur des CGV dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes des CGV, l’Acheteur ne doit pas utiliser le site internet.

CA . Aura Créative se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment et sans préavis, les modifications étant applicables à toutes les commandes postérieures à leur mise en ligne.

En cas de modification, les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande, acceptées par l’Acheteur lors de la validation de sa commande.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions ci-dessous ont la signification suivante dans les CGV (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel) :

Conditions Générales de Vente (CGV) : le présent document, contenant les termes et conditions applicables aux relations entre CA. Aura Créative et l’Acheteur.

Commande : l'ordre d'achat passé par l’Acheteur portant sur un ou plusieurs produits via le site internet www.ca-aura-creative.fr ou via le Service Client.

Site Internet : le site accessible à l'adresse www.ca-aura-creative.fr. 

Produit : un article proposé à la vente sur le site internet www.ca-aura-creative.fr. 

Acheteur : toute personne physique ou morale, consommateur, utilisant le site internet www.ca-aura-creative.fr et achetant un ou plusieurs produits pour ses besoins personnels, après avoir adhéré aux CGV.

Article 2 – Objet

Les présentes CGV définissent les relations contractuelles entre CA. Aura Créative et l’Acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.ca-aura-creative.fr.

En acceptant ces CGV, l’Acheteur déclare avoir atteint l’âge de la majorité dans son pays, État ou province de résidence, et avoir donné son consentement pour permettre à toute personne mineure à sa charge d’acheter sur ce site.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale, commerciale ou non autorisée est interdite.

CA. Aura Créative se réserve le droit de modifier à tout moment ces CGV pour se conformer à toute nouvelle réglementation ou pour améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’Acheteur.

Article 3 – Tarifs

Les prix indiqués sur les fiches produits du catalogue en ligne sont en Euros (€) et ne sont pas soumis à la TVA, conformément au statut d'auto-entrepreneur de CA. Beauty Concept (TVA non applicable, article 293 B du CGI).

CA. Aura Créative se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’Acheteur.

Les produits restent la propriété de CA. Aura Créative jusqu'au complet encaissement du prix.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou par un prix barré. Les promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Les prix des produits indiqués sur le site www.ca-aura-creative.fr ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés et suivant le montant total de la commande.

Article 4 – Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. 

CA. Aura Créative se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des produits sur le site internet www.ca-aura-creative.fr, l’Acheteur n'est pas obligé de créer un compte. Cependant, en créant un compte, l’Acheteur peut accéder plus facilement à ses informations de commande et de livraison. Lors de la création du compte, l’Acheteur doit fournir des informations personnelles complètes et exactes permettant son identification dans toute situation. Toute information personnelle erronée ou calomnieuse peut entraîner la fermeture du compte de l’Acheteur et l'annulation de sa commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. À chaque visite, l’Acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ses informations.

Article 5 – Paiement

Le prix des produits et les frais de livraison sont payables en totalité par l’Acheteur au moment de la passation de la commande.

Le site internet www.ca-aura-creative.fr propose plusieurs moyens de paiement, notamment par carte bancaire :

Paiement par carte bancaire : Le client effectue le paiement au moment de la validation finale de la commande en spécifiant son numéro de carte bancaire. Le client garantit à CA. Aura Créative qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement et reconnaît que les informations fournies valent preuve de son consentement à la vente et de l'exigibilité des sommes dues au titre de la commande.

Contestation et utilisation frauduleuse : En cas de contestation ou d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire sans utilisation physique de la carte (utilisation du numéro de carte), toute personne peut contester dans les 70 jours à partir de la date de l'opération en transmettant une réclamation selon les modalités suivantes : contacter CA. Aura Créative par e-mail à cabeautyconcept@hotmail.com Toute contestation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera CA. Aura Créative de toute responsabilité.

Vérification et sécurité des paiements : CA. Aura Créative a mis en place une procédure de vérification des commandes et des moyens de paiement destinée à garantir raisonnablement contre toute utilisation frauduleuse. Cela peut inclure la demande de données d'identification supplémentaires. Le règlement des achats s’effectue via une plateforme sécurisée.

Refus d'autorisation de paiement : En cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non-paiement, CA. Aura Créative se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande et sa livraison. CA. Aura Créative se réserve également le droit de refuser une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

Livraison internationale : Pour une livraison internationale, l’Acheteur devra acquitter les droits de douane ou autres taxes dues lors de l’importation des produits. Les formalités afférentes sont également à la charge de l’Acheteur. Un bon de douane précisant l’objet du colis, son contenu, sa valeur, son poids et sa catégorie sera présent sur chaque colis à destination de l’étranger. Deux factures papiers seront également incluses, y compris pour les commandes comprenant des cadeaux.

Article 6 – Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation en remplissant le formulaire de rétractation en ligne et ainsi retourner le produit au vendeur pour échange ou remboursement. 

Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés. 

Les produits devront être envoyés en colis suivi, les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur, à l'adresse suivante : Aquilina Charlotte, 141 rue des oliviers, 13270 Fos sur mer.

Les créations personnalisées ne sont ni reprises ni échangées, ainsi que les boucles d'oreilles pour des raisons d'hygiène. Dans le cas où ces articles seraient malgré tout retournés à l'atelier, les frais de port de réexpédition chez l’Acheteur seront à la charge de celui-ci.

Pour les commandes ayant bénéficié de la gratuité des frais de port, ces derniers seront déduits du remboursement si le montant total des produits conservés est inférieur au minimum exigé pour bénéficier de cette gratuité.

Pour les commandes internationales (Europe et Monde) retournées, les frais d’expédition payés initialement lors de l’achat seront déduits du montant global du remboursement.

Article 7 – Livraison

La livraison des produits interviendra après enregistrement du règlement de la commande, à l'adresse de livraison indiquée par l’Acheteur au cours de la passation de la commande. Un courrier électronique sera adressé à l’Acheteur pour informer de l'expédition des produits avec le numéro de suivi. 

L’Acheteur dispose de la possibilité de choisir entre différents moyens de livraison : lettre suivie sans assurance ou Colissimo remis contre signature avec assurance.

Si l'adresse de livraison renseignée par l’Acheteur est erronée et nécessite un retour du colis pour non réception à l'adresse indiquée, les frais de réexpédition du colis à la nouvelle adresse transmise seront à la charge de l’Acheteur.

Les sociétés CA. Aura Créative et La Poste étant des entités distinctes et indépendantes, CA. Aura Créative ne peut être tenue responsable pour un éventuel retard, erreur de livraison ou perte de colis imputable à La Poste.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (Lettre suivie -sans signature et sans assurance- ou Colissimo -contre signature et avec assurance-) et le lieu de destination. Les envois effectués en lettre suivie ne seront pas remboursés en cas de perte ou de vol. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, l’Acheteur ayant opté pour une livraison en Colissimo uniquement sera remboursé.

Article 8 – Responsabilité

CA. Aura Créative n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. 

La responsabilité de CA. Aura Créative ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture de service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de CA. Aura Créative dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenus entre CA. Aura Créative et l’Acheteur.

Article 9 – Sécurisation

Le site www.ca-aura-creative.fr fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL et a également renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 10 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.ca-aura-creative.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.soelia-bijoux.fr est strictement interdite, qu’elle soit sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 11 – Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site www.ca-aura-creative.fr le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 12 – Force majeure

L'exécution par CA. Aura Créative de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. 

Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures.

CA. Aura Créative informera l’Acheteur de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Si cette suspension se poursuit au-delà de quinze jours, l’Acheteur aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera procédé au remboursement du prix des produits commandés ainsi que des frais de livraison payés.

Article 13 – Lois applicables et juridictions compétentes

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Seule la version française des présentes CGV fait foi. En cas de difficulté survenant lors de la commande, de la livraison des produits ou plus généralement de l'exécution de la vente, l’Acheteur pourra rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Article 14 – Service client

Pour toute information ou question concernant une commande, le service client est à votre disposition du lundi au vendredi :

Par mail : cabeautyconcept@hotmail.com

Ces Conditions Générales de Vente ont pour but de vous informer de vos droits et obligations lors de l'achat de produits sur notre site. Nous vous remercions de votre confiance et espérons que vous aurez une agréable expérience de shopping chez CA. Aura Créative .

Article 15 – Garanties

Les produits vendus sur le site www.ca-aura-creative.fr bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, permettant à l’Acheteur de renvoyer les produits défectueux ou non conformes.

Garantie légale de conformité (article L217-4 et suivants du Code de la consommation) : L’Acheteur dispose d'un délai de 1 an à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L217-9 du Code de la consommation. L’Acheteur est dispensé de prouver l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien.

Garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil) : L’Acheteur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du Code civil et dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.

Garantie commerciale : Les bijoux CA Aura Créative sont garantis contre tout défaut de fabrication pendant une durée de 6 mos à compter de la date d'achat. Cette garantie ne couvre pas l'usure normale, les dommages causés par accident, une utilisation inappropriée, le non-respect des conseils d'entretien ou les modifications apportées au bijou par une tierce personne. Pour toute demande de garantie, l’Acheteur doit contacter le service client par mail à cabeautyconcept@hotmail.com en fournissant une description détaillée du problème et des photos du bijou défectueux. Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur.

Article 16 – Protection des données personnelles

Les informations collectées par CA. Aura Créative lors de toute commande de l’Acheteur sont nécessaires pour la gestion de la commande par CA. Aura Créative et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant auprès de CA. Aura Créative.

Utilisation des données personnelles : Les informations collectées sur le site www.ca-aura-creative.fr sont destinées à CA. Aura Créative à des fins de gestion des commandes et de relations commerciales. CA. Aura Créative s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les Acheteurs. Celles-ci sont confidentielles.

Cookies : Le site www.ca-aura-creative.fr peut collecter automatiquement des informations standard telles que des informations personnalisées qui permettent au site de reconnaître ses visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification.

Article 17 – Clause de réserve de propriété

CA. Aura Créative conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Article 18 – Médiation et règlement des litiges

En cas de litige, l’Acheteur doit s'adresser en priorité au service client de CA. Aura Créative afin de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable, l’Acheteur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige. L’Acheteur peut également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) mise en place par la Commission européenne, accessible à l'adresse suivante https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Article 19 – Validité des CGV

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 20 – Client

Le client du site doit être un consommateur, personne physique majeure et juridiquement capable. Les informations communiquées à CA. Aura Créative lors de l’ouverture de son compte devront être complètes, exactes et à jour.

Article 21 – Catalogue ou boutique en ligne

Par l'intermédiaire du site, le vendeur fournit au client un catalogue ou une boutique en ligne présentant avec exactitude les produits vendus, sans que les photographies aient une valeur contractuelle. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en cas d'erreurs ou omissions dans la présentation, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée de ce fait. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les prix et les taxes afférentes à la vente des produits sont précisés dans le catalogue ou la boutique en ligne.

Article 22 – Avenants aux présentes conditions générales

CA. Aura Créative informe les visiteurs de la Boutique que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.

Article 23 – Caractéristiques des Produits

Les bijoux proposés à la vente sur le site www.ca-aura-creative.fr sont faits à la main et peuvent inclure des pierres semi-précieuses. En raison de la nature artisanale et des matériaux utilisés, chaque bijou est unique et peut présenter de légères variations en termes de couleur, de forme et de qualité des pierres. Ces variations ne sont pas des défauts mais témoignent du caractère unique de chaque création.

En passant commande, l’Acheteur reconnaît que les photographies des produits présentés sur le site www.ca-aura-creative.fr sont indicatives et qu'il peut y avoir des différences entre l'image et le produit reçu. Ces variations contribuent à la singularité et à la beauté des bijoux faits main par CA. Aura Créative.